Documents publics
Bienvenue sur l’espace documentation de l’AGNMSM.
Pôle emploi
Fiche actualisation
Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.
Fiche complément activité salariée
Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.
Fiche complément activité non salariée
Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.
Formulaires administratifs et fiscaux
Formulaire 2042 CPRO
Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)
Formulaire Crédit Impôt Formation
Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.
Documents AGNMSM
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
Dispositif ACRE
Formulaire Campagne Fiscale 2024
Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.
Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Bulletin d’adhésion format Word
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Bulletin d’adhésion
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.
C.A AGNMSM
Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.
Agrément D.G.F.P
Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques
Statuts de l’AGNMSM
Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.
Stats moniteurs de ski 2020
Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.
Outils / aide aux calculs
Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif FRR
Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif FRR.
Nouveau simulateur charges sociales 2024
Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024
Calcul disponible Madelin
Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin
Frais de blanchissage forfaitaires
Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.
Justificatif km
Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.
Charges sociales
Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires
Frais de repas 2023
Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.
Comptabilité / Livret fiscal et social
Plan comptable type
Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.
Circulaires adhérents / Notices
Circulaire 2023 adhérents sans conseil
Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».
Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil
Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.
Nouvelles normes comptabilités informatisées
Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.
Circulaire destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Circulaire suite destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).
Mode d’emploi site internet
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.
Informations
Visioconférence sur l’actualité du régime de retraite et de prévoyance
Le lien de la visioconférence vous sera envoyé 1 à 2 jours avant la réunion.
Rachat de trimestres
Comme vous le savez il n’est plus possible de surcotiser au titre de la surcomplementaire depuis que l’URSSAF a repris la gestion des cotisations retraite.
En revanche il est toujours possible, au titre de la retraite de base, de racheter certains trimestres dans certaines limites et certaines conditions.
Une circulaire détaille les modalités et donne le barème de rachat d’un trimestre.
Newsletter mars- avril 2024
Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM
Calendrier des Journées Professionnelles
Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.
Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF
Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.
L’imprimé PO-PL
Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.
Newsletter novembre – décembre 2022
Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.
Newsletter septembre – octobre 2022
Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.
Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022
La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021
Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.
Procédure pour difficultés de trésorerie.
Le prélèvement à la source
Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.
Le prélèvement à la source
Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.
Comparatif régime micro-BNC et régime du réel
Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.
La formation professionnelle des travailleurs indépendants
Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.
L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée
Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.
Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2
Quelque soit son régime d’imposition, tout professionnel indépendant doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.
Organismes sociaux et difficultés de paiement
Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.
La réforme des retraites
Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.
T.V.A. Guides et AMM
Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.